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Rubrique Administratif

Les élections des représentants des parents...

Le 12 septembre 2022 - Webmaster

Les élections des représentants des parents d’élèves au conseil d’école auront lieu le vendredi 7 et le samedi 8 octobre 2022.

Calendrier :

  • - Établissement de la liste électorale : 16 septembre 2022 minuit (ou 17/09/2022 pour un scrutin le 8/10/2022), soit 20 jours avant les élections
  • - Dépôt des candidatures : 26 septembre 2022 minuit (ou le 27/09/2022 pour un scrutin le 8/10/2022), soit 10 jours francs avant la date des élections
  • - Date limite pour remplacer un candidat suite à désistement : 28 septembre 2022 minuit (ou le 29/09/2022 pour un scrutin le 8/10/2022), soit 8 jours francs avant la date des élections
  • - Remise ou envoi du matériel de vote aux parents : 30 septembre 2022 (ou le 1/10/2022 pour un scrutin le 8/10/2022), soit 6 jours avant la date des élections
  • - Scrutin : 7 ou 8 octobre 2022
  • - Tirage au sort : dans un délai de 5 jours ouvrables suivant la proclamation des résultats
  • - Contestation sur la validité des opérations électorales : dans un délai de 5 jours ouvrables suivant la proclamation des résultats

Correspondantes DSDEN :

Documents :

Note ministérielle
Guide pratique
Déclaration de candidature
Liste des candidatures
Vote par correspondance
Guide de l’application pour les directeurs
Guide de l’application pour les IEN
Tirage au sort
Procès verbal
Procès verbal après tirage au sort
Procès verbal de carence