BDE 2013/1BDE 2013/1

BDE 2013/1, janvier 2013

Sommaire

Informations administratives
Informations pédagogiques
Divers

Division des examens : Certificat complémentaire pour les enseignements adaptés et la scolarisation des élèves en situation de handicap (2CA-SH)

Référence : Décret no 2004-13 du 5 janvier 2004 — Arrêtés du 5 janvier 2004

Une session d'examen en vue de l'obtention du certificat complémentaire pour les enseignements adaptés et la scolarisation des élèves en situation de handicap sera ouverte du mercredi 19 décembre 2012 au lundi 21 janvier 2013, 16 h 30.

Les dossiers d'inscription seront à retirer auprès du :

Rectorat de Dijon
Service DEC 3, bureau 127W
2G rue du Général Delaborde
BP 81 921
21019 DIJON CEDEX

Pour toute demande par correspondance, joindre une enveloppe de format 21 × 29,7 cm timbrée à 1,45 €.

Le dossier d'inscription, une fois complété et accompagné des pièces justificatives demandées, devra être retourné au plus tard pour le 21 janvier 2013, 16 h 30 au rectorat de Dijon, ou confiés aux services postaux, le cachet de la poste faisant foi, pour vérification et agrément des conditions de recevabilité de la candidature.

Seules les demandes d'inscription présentées pendant l'ouverture du registre d'inscription seront prises en considération.

Conditions d'inscription
L'examen du certificat complémentaire pour les enseignements adaptés et la scolarisation des élèves en situation de handicap (2CA-SH) est ouvert aux professeurs titulaires des lycées et collèges de l'enseignement public, quel que soit leur corps, ainsi qu'aux maîtres contractuels ou agréés des établissements d'enseignement privés sous contrat du second degré, quelle que soit leur échelle de rémunération.
Modalités de l'examen
L'examen conduisant à la délivrance du 2CA-SH comporte des options fixées par arrêté du ministre chargé de l'éducation nationale en date du 5 janvier 2004. L'épreuve se déroule dans une classe choisie par le recteur. Cette classe doit accueillir des élèves dont les besoins correspondent à ceux de l'option concernée.
Un candidat ne peut se présenter que trois fois aux épreuves de l'examen. Au cours d'une même session, il ne peut présenter qu'une seule option.
Épreuves
L'examen du 2CA-SH est composé de deux épreuves consécutives :
  1. une séquence d'enseignement d'une durée de 55 minutes dans une classe accueillant des élèves présentant des besoins éducatifs particuliers correspondant à l'option, suivie d'un entretien,
  2. une épreuve orale de soutenance d'un mémoire professionnel ; la durée totale de la soutenance est de 30 minutes, la présentation par le candidat n'excédant pas 10 minutes.
Candidats déjà titulaires d'un 2CA-SH
Les candidats déjà titulaires d'un 2CA-SH et désireux d'obtenir le 2CA-SH dans une autre option présentent une séquence d'enseignement de 55 minutes dans une classe accueillant des élèves présentant des besoins éducatifs particuliers correspondant à la nouvelle option, suivie d'un entretien.

Document attaché : présente note sur la session 2013 du 2CA-SH (rectorat de Dijon) au format PDF, 113 Ko

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Division des examens : CAPA-SH — Session 2013

Avis d'ouverture de l'examen visant à l'attribution du certificat d'aptitude professionnelle pour les aides spécialisées, les enseignements adaptés et la scolarisation des élèves en situation de handicap (CAPA-SH)

Références 
  • décret no 2004-13 du 5 janvier 2004 créant le certificat d'aptitude professionnelle pour les aides spécialisées, les enseignements adaptés et la scolarisation des élèves en situation de handicap et le certificat complémentaire pour les enseignements adaptés et la scolarisation des élèves en situation de handicap
  • arrêté du 5 janvier 2004 relatif aux options du certificat d'aptitude professionnelle pour les aides spécialisées, les enseignements adaptés et la scolarisation des élèves en situation de handicap et du certificat complémentaire pour les enseignements adaptés et la scolarisation des élèves en situation de handicap
  • arrêté du 5 janvier 2004 relatif à l'organisation de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude professionnelle pour les aides spécialisées, les enseignements adaptés et la scolarisation des élèves en situation de handicap

Un examen pour l'obtention du certificat d'aptitude professionnelle pour les aides spécialisées, les enseignements adaptés et la scolarisation des élèves en situation de handicap (CAPA-SH), est ouvert dans l'académie de Dijon au titre de l'année 2013, pour les options A, B, C, D, E, F et G.

Personnels susceptibles d'acquérir ce certificat

Peuvent se présenter à cet examen, les instituteurs et professeurs des écoles titulaires, ainsi que les maîtres contractuels ou agréés des établissements d'enseignement privés sous contrat rémunérés sur échelle d'instituteur ou rémunérés sur échelle de professeur des écoles.

Inscriptions

Les inscriptions seront prises du mercredi 19 décembre 2012 au lundi 21 janvier 2013, 17 h. Les dossiers d'inscription seront à retirer auprès de

Direction des services départementaux de l'éducation nationale de l'Yonne
DIVE 3 – Bureau 107 – M. Nedellec
12 bis Boulevard Gallieni
89011 Auxerre Cedex

Ils devront être retournés à la direction des services départementaux de l'éducation nationale concernée, en étant :

  • soit déposés au plus tard le lundi 21 janvier 2013, à 17 h ;
  • soit confiés aux services postaux en temps utile pour que l'enveloppe d'expédition soit timbrée du 21 janvier 2013 à minuit au plus tard, le cachet apposé par les services de la poste faisant foi.

Aucun dossier d'inscription déposé ou posté hors délai ne pourra être pris en considération et la candidature à l'examen sera annulée.

Structure de l'examen

L'examen comporte deux épreuves consécutives, à savoir :

  1. une épreuve professionnelle comportant la conduite de deux séquences d'activités professionnelles (séquences consécutives d'une durée de 45 minutes chacune), suivies d'un entretien avec un jury d'une durée d'une heure ;
  2. une épreuve orale de soutenance d'un mémoire professionnel ; le mémoire professionnel (30 pages maximum) consiste en une étude de situation témoignant d'un processus de réflexion sur une question professionnelle en rapport avec l'option choisie, articulant savoirs et expérience ; la durée totale de la soutenance est de 30 minutes, la présentation par le candidat n'excédant pas dix minutes.

Le mémoire professionnel sera envoyé en quatre exemplaires au plus tard le lundi 29 avril 2013 (le cachet de la poste faisant foi) à la direction des services départementaux de l'éducation nationale du département d'inscription. Un envoi en recommandé avec accusé de réception est conseillé.

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DIPER : Directeurs d'Erea et d'ERPD

Accès au corps des personnels de direction, mobilité et recrutement pour la rentrée 2013

Références 

Information

Le décret du 1er août 2012 portant modification du statut des personnels de direction prévoit que les directeurs d'Erea et les directeurs d'ERPD peuvent demander à être nommés dans la deuxième classe du corps des personnels de direction, pendant une période transitoire de 4 ans, du 1er septembre 2012 au 1er septembre 2016 (par inscription sur liste d'aptitude annuelle spécifique, ouverte chaque année pendant 4 ans).

Important ! Les agents qui n'auront pas demandé leur intégration dans le corps des personnels de direction ne pourront plus exercer leurs fonctions de directeur d'Erea ou de directeur d'ERPD au-delà du 1er septembre 2016.

Durant la période transitoire, le mouvement des directeurs d'Erea et des directeurs d'ERPD se fera selon la procédure habituelle, exception faite du recrutement sur les postes restés vacants à l'issue du mouvement et de la commission administrative paritaire, qui seront proposés aux personnels de direction titulaires du diplôme de directeur d'établissement d'éducation adaptée et spécialisée (DDEEAS) selon la procédure de recrutement de type poste à profil, qu'ils soient ou non inscrits dans le mouvement général 2013 des personnels de direction (dossier de candidature dans l'annexe VI de la note ministérielle de service citée en référence). Au cas où des postes resteraient toujours vacants à l'issue de cette dernière procédure, ils seraient accessibles par la voie de la liste d'aptitude de droit commun ou par la voie du détachement.

La note de service n° 2012-185 du 4 décembre 2012 parue au BOEN n°1 du 3 janvier 2013 précise les modalités d'intégration par liste d'aptitude spécifique des directeurs d'Erea et des directeurs d'ERPD dans le corps des personnels de direction de deuxième classe, de mobilité et de recrutement sur les postes de directeur d'Erea et de directeur d'ERPD.

Les modèles d'imprimés à utiliser pour les demandes de mobilité, l'inscription des candidats sur la liste d'aptitude spécifique d'intégration des directeurs d'Erea et des directeurs d'ERPD dans le corps des personnels de direction sont disponibles en téléchargement des annexes I et II de la note ministérielle de service citée en référence.

Les postes susceptibles d'êtres vacants figurent en annexe III de la même note de service.

L'attention des candidats est appelée sur le fait que tout vœu exprimé sur la fiche de demande de mobilité implique l'engagement d'accepter le poste correspondant.

Calendrier des opérations

Lundi 28 janvier 2013 Date limite de dépôt des demandes de mobilité à la DSDEN
Mercredi 3 avril 2013 CAPN, examen des demandes de mobilité
Vendredi 5 avril 2013 Publication des postes restés vacants sur la BRIEP
Vendredi 1er mars 2013 Date limite de dépôt des demandes d'inscription sur la liste d'aptitude spécifique d'intégration dans le corps des personnels de direction à la DSDEN
Jeudi 11 avril 2013 Date limite de dépôt des dossiers de candidature au recrutement de personnels de direction dans les fonctions de directeur d'Erea et de directeur d'ERPD à la DSDEN

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Division des concours : Concours et examens professionnels de personnels administratifs, techniques, sociaux et de santé — Année 2013

L'inscription à ces concours et examens s'effectue en une phase unique d'inscription et de validation, et entièrement par internet.

Les inscriptions ont lieu du mardi 15 janvier 2013 à partir de 12 h au mardi 5 février 2013 avant 17 h (heures de Paris).

Attention ! Aucune demande ne peut plus être formulée par internet postérieurement à cette date. Il est recommandé de ne pas attendre les derniers jours pour s'inscrire.

Concours et examens professionnels déconcentrés

Filière administrative

  • Adjoint administratif de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur 1re classe – concours externe
  • Adjoint administratif de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur 1re classe – concours interne
  • Secrétaire administratif de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur de classe supérieure – concours externe
  • Examen professionnel d'avancement au grade de secrétaire administratif de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur de classe supérieure
  • Examen professionnel d'avancement au grade de secrétaire administratif de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur de classe exceptionnelle

Filière sociale et de santé

  • Infirmier(ère) de l'éducation nationale – concours unique
 

Concours réservés

Filière administrative

  • Adjoint administratif de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur 2e classe — recrutement sans concours réservé
  • Secrétaire administratif de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur de classe normale – examen professionnalisé réservé
  • Attaché administratif de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur – concours réservé

Filière sociale et de santé

  • Médecin de l'éducation nationale – concours réservé
 

Des informations sur les recrutements réservés sont parues :

Rectorat, bureau 128W
Mme Giacomini Sandrine
03 80 44 85 64
dec3-atoss1@ac-dijon.fr		 Rectorat, bureau 128W
Mme Isabelle Menardo
03 80 44 85 67
dec3-atoss2@ac-dijon.fr		 Rectorat, bureau 127W
Mme Murielle Soubeyrand
03 80 44 86 40
dec3-atoss3@ac-dijon.fr
  • Concours d'adjoint administratif
  • Concours d'infirmier(ère)
  • Concours d'attaché d'administration
  • Concours et examens professionnels de SAENES
  • Concours de médecin

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DIPER : Liste d'aptitude aux emplois de directeur d'établissement d'éducation adaptée et spécialisée, directeur de CMPP, directeur d'école d'application — Rentrée 2013

Référence : décret no 74-388 du 8 mai 1974 modifié par les décrets no 91-39 du 14 janvier 1991 et no 91-1077 du 14 octobre 1991

Postes concernés
directeur d'école d'application
directeur de CMPP
directeur d'établissement spécialisé

Les personnels en stage en vue de préparer le diplôme de directeur d'établissement d'éducation adaptée et spécialisée (DDEEAS) peuvent faire acte de candidature à titre conditionnel.

L'inscription sur liste d'aptitude n'est valable qu'au titre d'une année scolaire.

Les enseignants intéressés qui remplissent les conditions requises par le décret cité en référence téléchargeront le dossier de candidature correspondant, et devront l'adresser à l'IEN de la circonscription pour le vendredi 1er février 2013, délai de rigueur.

Documents joints : dossiers de demande d'inscription à la liste d'aptitude à l'emploi de

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DIPER : Demande de disponibilités, réintégration, renouvellement — Année scolaire 2013-2014

Références :
Décret no 85-986 du 16 septembre 1985
Décret no 2007-611 du 26 avril 2007

Une mise en disponibilité peut être accordée de droit ou sur autorisation (cf. tableau annexe 1).

Elle est accordée pour la durée de l'année scolaire.

Elle est renouvelable sur demande des intéressé(e)s dans les limites mentionnées dans le tableau (annexe 1). Un enseignant placé en disponibilité doit renouveler sa demande chaque année s'il souhaite la prolonger.

Tout personnel placé en disponibilité, à quelque titre que ce soit, cesse de bénéficier de ses droits à avancement, à la retraite et au logement ou à l'IRL pour les instituteurs.

L'acceptation de la demande entraîne immédiatement la vacance du poste pour la rentrée suivante. L'enseignant(e) placé(e) en disponibilité perd donc son poste.

Les professeurs des écoles stagiaires peuvent également établir une demande de mise en disponibilité. Cette demande ne sera traitée que sous réserve de leur titularisation au 01/09/2013.

I — Procédure et délais

1. Demande de mise en disponibilité et renouvellement

La demande (annexe 3 ou 4 selon la nature) accompagnée des pièces justificatives sera transmise selon les modalités et dans les délais fixés (voir tableau ci-dessous)  :

Nature de la demandetransmise àpour le
Première demandeIEN de circonscription
(voie hiérarchique)		8 février 2013
délai de rigueur
Demande de renouvellementDSDEN de l'Yonne — DIPER8 février 2013
délai de rigueur

Je vous rappelle qu'aucun instituteur ou professeur des écoles n'est autorisé à cesser ses fonctions sans avoir, au préalable, reçu l'ampliation de l'arrêté lui accordant le congé sollicité, le non respect de cette règle pouvant entraîner la radiation pour abandon de poste.

J'insiste tout particulièrement sur la nécessité de vous conformer à la date fixée pour faire connaître vos intentions.

Les éventuelles demandes de mise en disponibilité présentées après le 8 février 2013 ne seront examinées que dans le cas où elles résulteraient d'un événement familial grave ou imprévisible survenu après cette date. Dans cette hypothèse, vous joindrez obligatoirement les pièces justificatives.

2. Demande de réintégration après disponibilité

La demande de réintégration (voir annexes) procède de plusieurs démarches consécutives et non dissociables.

Elles sont récapitulées dans le tableau ci-après. Vous veillerez à respecter les délais fixés.

Nature de la demandetransmise àpour le
Demande de réintégration
(voir annexes)		DSDEN de l'Yonne — DIPER 1 Auxerre8 février 2013
délai de rigueur
Mouvement intradépartemental (circulaire consultable en ligne sur le site de la DSDEN en mars 2013)Saisie des vœux dans SIAMfin mars, début avril 2013
Certificat médical : vérification de l'aptitude physique à l'exercice des fonctions enseignantes
(cf. liste des médecins agréés par l'administration)		DSDEN de l'Yonne — DIPER 1 Auxerre30 juin 2013
au plus tard
délai de rigueur

Si vous sollicitez une reprise d'activité à temps partiel :

Nature de la demandetransmise àpour le
Demande de temps partiel
(circulaire consultable en ligne début 2013)		DSDEN de l'Yonne — DIPER 1 Auxerreprévision janvier-février 2013
cf. site DSDEN de l'Yonne

II — Exercice d'activité dans le secteur privé pendant la disponibilité

La réglementation en vigueur (décret no 2007-611 du 26 avril 2007) fait obligation aux fonctionnaires qui cessent ou ont cessé leurs fonctions d'informer par écrit l'administration du désir d'exercer toute activité professionnelle, rémunérée ou non, et d'en demander l'autorisation préalable. Si tel est votre cas, vous adresserez un courrier à Madame la Directrice académique des services départementaux de l'éducation nationale de l'Yonne.

Il est rappelé qu'en position de disponibilité, un fonctionnaire ne peut être recruté sous contrat par son administration d'origine et ce quelle que soit la nature des fonctions qu'il pourrait être amené à y exercer.

III — Contrôle de l'administration

Le fonctionnaire mis en disponibilité doit justifier à tou moment que son activité ou sa situation correspond réellement aux motifs pour lesquels la disponibilité lui a été accordée.

Documents attachés au présent communiqué :

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Communiqué de madame l'inspectrice de l'éducation nationale chargée de la mission TICE : L'École dans l'ère du numérique

Vincent Peillon présente la stratégie pour le numérique à l'École (13/12/2012)Vincent Peillon a présenté la stratégie pour le numérique à l'École, jeudi 13 décembre 2012.

Dans son discours, le ministre de l'éducation nationale a expliqué en quoi le numérique modifiait notre relation au savoir et à la connaissance et interrogeait ainsi la place et le rôle de l'institution scolaire.

Citant de nombreux pays pour leur avance par rapport à la France, il a montré que le numérique offrait une opportunité unique pour refonder l'École et a précisé pourquoi il fallait désormais adopter une stratégie d'ensemble qui soit globale, concrète et durable conformément à la feuille de route fixée par le Président de la République.

Il a néanmoins rappelé que l'entrée de l'École dans le numérique devait se faire de façon raisonnée, c'est-à-dire en accord avec les valeurs de l'École de la République.

Dès 2013, des contenus pédagogiques gratuits seront mis à disposition avec une priorité à l'apprentissage des fondamentaux et des langues en primaire.

  • Une offre de services en ligne accessible à tous pour l'apprentissage de l'anglais en primaire, English for Schools.
  • Un meilleur accès aux ressources numériques des grands établissements publics culturels et scientifiques.
  • Un service d'accompagnement à l'apprentissage de la lecture, à destination des parents et des nouveaux enseignants, pour les enfants scolarisés en cours préparatoire.

Des ressources numériques de qualité en direction des enseignants leur permettront d'échanger et de co-construire des contenus et de pouvoir être formés par le numérique et au numérique.

Dans l'Yonne, 34 écoles viennent de bénéficier d'un chèque-ressources de 500 euros alloué dans le cadre du plan de développement des usages du numérique à l'École (plan DUNE).

Le ministre a également précisé que sa priorité pour pérenniser l'entrée de l'École dans le numérique était la formation des enseignants.

  • Un campus numérique de la formation aux métiers du professorat et de l'éducation verra le jour dès la création des écoles supérieures du professorat et de l'éducation en 2013.

Il s'est notamment donné comme objectif de former aux usages du numérique près de 150 000 enseignants en deux ans et de faire évoluer la certification des nouveaux enseignants (C2i2e).

Pour développer les usages du numérique, M. Peillon souhaite aussi renforcer la relation partenariale avec les collectivités territoriales en aidant les petites communes.

  • Une offre globale d'équipements et de prestations associées pensée pour les écoles primaires sera disponible au printemps 2013.
  • Cette offre sera complétée à la fin de l'année 2013 par une proposition d'espace numérique de travail pour les écoles.

Enfin, pour inscrire durablement l'École dans l'ère du numérique, le projet de loi de refondation de l'École prévoit la création d'un service public de l'enseignement numérique.

Vidéos à consulter
Intervention de Vincent Peillon, lors de la présentation de la stratégie pour le numérique à l'École, le jeudi 13 décembre 2012 à la Gaîté lyrique (34:25)
Clip officiel : faire entrer l'école dans l'ère du numérique (1:24)

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Concours de la nouvelle, Danse ou Danseur, créée par le Cercle de poésie

L'association cercle de poésie aux 4 points cardinaux – secteur Picardie propose chaque année un concours de la nouvelle destiné aux élèves des écoles primaires, des collèges et des lycées, mais aussi aux adultes, de France et des pays étrangers.

Il s'agit d'écrire une nouvelle inédite sur un thème proposé, différent chaque année. La nouvelle, de 4 pages maximum est rédigée en langue française.

En 2013, le thème retenu est la danse. Les nouvelles proposées mettront en valeur une danse ou mettront en scène un danseur ou une danseuse réel(le) ou imaginaire. Le concours sera doté de dictionnaires, livres, tableaux, et de prix en espèces pour les adultes.

La date de clôture du concours est arrêtée au 7 avril 2013.

Pour davantage de renseignements, consultez le site de l'association. Vous y trouverez le règlement du concours et les fiches d'inscription.

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Concours Météo & Climat — Prix Perrin de Brichambaut 2013

L'association Météo et Climat, reconnue d'utilité publique et agréée par le ministère de l'éducation nationale organise chaque année le prix Perrin de Brichambaut, un concours ouvert aux écoles primaires et secondaires et destiné à promouvoir et encourager les activités éducatives conduites dans le domaine de la météorologie et du climat.

Ce concours récompense par 800 € une classe d'un établissement scolaire ayant réalisé un projet au cours de l'année scolaire 2012-2013.

Les projets sont évalués par un jury composé de spécialistes de la météo et du climat ainsi que d'enseignants.

Vous trouverez ci-joint :

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La directrice académique
des services de l'éducation nationale de l'Yonne

Dominique Fis

Direction des services départementaux de l'éducation nationale de l'Yonne
12 bis boulevard Gallieni — BP 66 — 89011 Auxerre Cedex
Tél. 03 86 72 20 00 — Fax 03 86 51 21 30 — Mél. ce.ia89@ac-dijon.fr

Vous avez la possibilité de télécharger le présent BDE, 9 pages, au format PDF, 312 Ko, pour impression.

Documents joints à ce BDE :

Certificat complémentaire pour les enseignements adaptés et la scolarisation des élèves en situation de handicap (2CA-SH)
Dossiers de demande d'inscription à la liste d'aptitude à l'emploi de
Demande de disponibilités, réintégration, renouvellement — Année scolaire 2013-2014
Concours Météo & Climat — Prix Perrin de Brichambaut 2013

Direction des services départementaux de l'éducation nationale de l'Yonne
Dernière mise à jour de cette page le 21/01/2013.