BDE 2013/2BDE 2013/2

BDE 2013/2, février 2013

Sommaire

Informations administratives
Divers

Concours de recrutement des personnels enseignants, d'éducation et d'orientation 1er et 2nd degrés publics et privés

Session 2013 des concours réservés — Session 2014 des concours externes et 3e concours

L'inscription à ces concours se fait entièrement par internet. Il est conseillé de disposer d'une adresse électronique personnelle pour le suivi des inscriptions.

Inscriptions

Concours premier degré — CRPE
  • concours externes public et privé
  • 3e concours public
  • examen professionnalisé réservé de l'enseignement privé
du
mardi 15 janvier 2013
à partir de 12 h

au
jeudi 21 février 2013
avant 17 h

(heures de Paris)
Concours du second degré (public et privé)
  • concours externes Capes, Capeps, Capet, CAPLP, CPE
  • 3e concours du Capes et Cafep-Capes
  • recrutements réservés Capes, Capeps, Capet, CAPLP, CPE, COP

Attention ! Aucune demande ne peut plus être formulée postérieurement à cette date.

Pour s'informer et s'inscrire :
http://www.education.gouv.fr/pid81/les-concours-et-recrutements.html
http://www.education.gouv.fr/recrutement

Des informations sont parues sur internet (pages mentionnées ci-dessus).

  • Le site SIAC1 vous fournira toutes les informations utiles concernant les concours des personnels enseignants du premier degré, publics et privés : Professeurs des écoles (CRPE).
  • Le site SIAC2 vous fournira toutes les informations utiles concernant les concours des personnels enseignants du second degré, publics et privés (agrégation, Capes, Capeps, Capet, PLP), les concours d'éducation publics (CPE) et les concours de conseillers d'orientation psychologues (COP).

Les programmes, la nature des épreuves, les rapports de jury et les annales sont à votre disposition :

Pour tous renseignements complémentaires, s'adresser au rectorat :

Rectorat de l'académie de Dijon
DEC3 (bureau 127W)
2G rue du Général Delaborde
21019 Dijon Cedex
03 80 44 85 65 / 66

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Postes à sujétions particulières « Accueil et scolarisation des enfants de moins de 3 ans »

La circulaire no 2012-202 du 18/12/2012 parue au BO no 3 du 15 janvier 2013 prévoit le développement de l'accueil en école maternelle des enfants de moins de trois ans.

Les projets d'accueil et de scolarisation d'enfants de moins de trois ans présentent des formes variées et répondent à leurs besoins spécifiques dans le cadre d'un projet de l'ensemble de l'école maternelle en lien avec les collectivités territoriales.

Les classes de toute petite section (TPS) entrant dans le cadre partenarial défini dans ladite circulaire font l'objet d'une identification précise des postes correspondants.

Les enseignants souhaitant postuler doivent être dans une démarche volontaire d'adhésion au projet et doivent s'informer des conditions de fonctionnement auprès de l'IEN préélémentaire.

Ils devront s'entretenir avec une commission départementale chargée de donner un avis sur leur candidature. Pour ce faire, les intéressés devront retourner la fiche ci-jointe à l'IEN de leur circonscription pour le jeudi 14 février 2013, délai de rigueur. Une commission d'entretien se tiendra le mercredi 13 mars 2013 à la DSDEN de l'Yonne.

Attention ! Suite à cet entretien, et en cas d'avis favorable, les enseignants concernés devront participer au mouvement intra-départemental et les postes à sujétions particulières figureront dans les premiers vœux.

Document attaché :

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Postes à sujétions particulières « Plus de maîtres que de classes »

La circulaire no 2012-201 du 18/12/2012 parue au BO no 3 du 15 janvier 2013 acte la mise en place du dispositif « plus de maîtres que de classes ».

Ce dispositif repose sur l'affectation dans une école d'un maître supplémentaire. Celui-ci contribuera à la mise en place de nouvelles organisations pédagogiques définies en équipe dans le cadre d'un projet spécifique inscrit dans le projet d'école.

Le dispositif « plus de maîtres que de classes » est mis en place à la rentrée 2013 dans les écoles dont la liste sera arrêtée après le conseil départemental de l'éducation nationale (CDEN) du 5 mars 2013.

Les intéressés devront s'entretenir avec une commission départementale chargée de donner un avis sur leur candidature.

Pour ce faire, ils devront retourner la fiche ci-jointe à l'IEN de leur circonscription pour le jeudi 14 février 2013, délai de rigueur.

Une commission d'entretien se tiendra le mercredi 6 mars 2013 à la DSDEN de l'Yonne.

Attention !

Les maîtres surnuméraires sont prioritaires, après avis favorable de la commission d'entretien, sur les postes « plus de maîtres que de classes » dans l'école où ils exercent. Ils doivent donc bien faire acte de candidature et participer à ladite commission d'entretien, selon les modalités décrites ci-dessus.

Dans les écoles touchées à la fois par une mesure de suppression de poste et une création d'un poste de maître supplémentaire (« plus de maîtres que de classes »), un enseignant volontaire de l'école ayant reçu l'avis favorable de la commission sera prioritaire à la réaffectation.

Là encore, les personnes éventuellement concernées doivent candidater dès maintenant.

Suite à cet entretien, et en cas d'avis favorable, les enseignants concernés devront participer au mouvement intra-départemental et les postes à sujétions particulières figureront dans les premiers vœux.

Document attaché :

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Postes à sujétions particulières

En préparation du mouvement départemental, vous trouverez ci-joint la fiche de candidature aux postes à sujétions particulières.

Vous devez remplir l'imprimé de candidature, en autant d'exemplaires que de types de PSP sollicités.

Vous pouvez consulter les fiches profil des types de postes sollicités auprès de votre IEN de circonscription. Vous pouvez également vous adresser à l'IEN responsable afin d'obtenir tous renseignements concernant le poste sollicité.

Vous devez ensuite transmettre le dossier à votre IEN de circonscription, pour avis, qui le transmettra à la DSDEN.

Date impérative d'arrivée chez l'IEN : jeudi 14 février 2013, délai de rigueur.

Vous ne postulez pas sur un poste précis. Il s'agit d'une candidature unique pour l'ensemble de l'année scolaire et pour une catégorie de poste : conseiller pédagogique généraliste, conseiller pédagogique spécialisé EPS, conseiller pédagogique spécialisé à vocation départementale (sciences, arts visuels…), enseignant référent, etc. Vous exprimerez ensuite des vœux géographiques dans le cadre du mouvement.

Vous serez convoqué(e) à une commission d'entretien qui portera un avis sur votre candidature. Cette commission se tiendra les mercredi 6 mars (postes d'enseignant référent) et 13 mars 2013 (conseillers pédagogiques) à la DSDEN de l'Yonne.

Si un poste venait à se libérer après le mouvement ou dans le courant de l'année scolaire, il pourra être proposé aux candidats retenus à l'issue de la commission.

Attention ! Vous devez participer au mouvement intra-départemental et, lors de la saisie des vœux, les postes à sujétions particulières sollicités doivent figurer dans les premiers vœux.

Document attaché :

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Communiqué de la coordonnatrice CDOEASD

Pour les dossiers des élèves concernés par une éventuelle orientation vers les enseignements généraux et professionnels adaptés (EGPA), vous pouvez télécharger les pièces nécessaires à la constitution des dossiers sur le site de la direction des services départementaux de l'éducation nationale : http://ia89.ac-dijon.fr, rubrique Éducation puis ASH.

Important ! Le dossier est un élément majeur de la discussion pendant les commissions. Il doit être renseigné avec précision et rigueur, chacune des pièces le composant étant une aide à la décision.

La date limite de réception des dossiers est fixée au 5 avril 2013. Une commission se tenant chaque mois, il est recommandé de ne pas attendre cette date limite.

Pour tous renseignements, vous pouvez contacter :

Brigitte MENNERAT
Coordonnatrice CDOEASD
03 86 72 20 57
cdo89@ac-dijon.fr

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Stage de préparation au CAPA-SH

Références

Stage de préparation

Conditions à remplir
  • Être instituteur ou professeur des écoles titulaire.
  • S'engager à exercer des fonctions relevant de l'ASH pendant trois années dans l'option choisie.

Les départs en formation porteront sur l'option suivante : D « Classique ».

Les candidats intéressés par le stage téléchargeront le dossier et le retourneront pour le mercredi 6 mars 2013, délai de rigueur, à la DIPER 1 (coordonnées ci-dessous).

Ils seront ensuite convoqués par l'IEN-ASH à un entretien visant à examiner leur candidature.

Réunion d'information

Une réunion d'information sera organisée à l'intention des enseignants intéressés par le stage de préparation au CAPA-SH pour l'année scolaire 2013-2014.

Cette réunion se tiendra le mercredi 6 mars 2013 à 14 heures à la direction des services départementaux de l'éducation nationale, salle 219 (2e étage).

Document attaché : dossier de candidature au stage de préparation au certificat d'aptitude professionnelle pour les aides spécialisées, les enseignements adaptés et la scolarisation des élèves en situation de handicap (CAPA-SH) Adresse de retour du dossier :
DIPER 1
DSDEN de l'Yonne
12 bis bd Gallieni
BP 66
89011 Auxerre Cedex

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Droit individuel à la formation des personnels enseignants du premier degré

Référence

La présente note a pour objet de rappeler les dispositions légales relatives au droit individuel à la formation (DIF) et de préciser les modalités de mise en œuvre de ce droit dans le département pour les personnels enseignants du premier degré.

I — Acquisition du droit individuel à la formation

Les fonctionnaires et agents non titulaires de l'État bénéficient d'un droit individuel à la formation professionnelle d'une durée de vingt heures par année de service.

Les droits acquis annuellement peuvent être cumulés jusqu'à une durée de cent vingt heures. Si l'accumulation de droits non utilisés se poursuit, la durée disponible du droit individuel à la formation reste plafonnée à cent vingt heures.

Pour bénéficier du droit individuel à la formation, les agents non titulaires doivent compter au 1er janvier de l'année au moins un an de services effectifs au sein de l'administration.

Cette durée est calculée au prorata du temps travaillé pour les fonctionnaires à temps partiel, à l'exception des cas dans lesquels le temps partiel est de droit. Pour le calcul des droits ouverts au titre du droit individuel à la formation, sont prises en compte les périodes d'activité y compris les congés qui en relèvent en application de l'article 34 de la loi no 84-16 du 11 janvier 1984 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique de l'État, les périodes de mise à disposition, de détachement, ainsi que les périodes de congé parental.

Les droits acquis annuellement étant cumulables depuis le 1er juillet 2007, date d'entrée en vigueur de la loi du 2 février 2007, les personnels à temps complet en fonction depuis cette date ont capitalisé, au 31 décembre 2011, quatre-vingt-dix heures de formation.

Les fonctionnaires ayant acquis une durée déterminée au titre du droit individuel à la formation peuvent, avec l'accord du rectorat, utiliser par anticipation une durée supplémentaire au plus égale à la durée acquise. La durée totale utilisée grâce à cette disposition ne peut dépasser cent vingt heures.

L'utilisation anticipée du droit individuel à la formation ne peut intervenir qu'en application d'une convention entre l'administration et le fonctionnaire, qui précise également la ou les actions de formation retenues, les modalités de contrôle de l'assiduité du fonctionnaire et, le cas échéant, la part de ces actions se déroulant hors du temps de service.

II — La mobilisation du DIF

Le droit individuel à la formation professionnelle est utilisé à l'initiative de l'agent en accord avec son administration. Les actions de formation retenues à ce titre peuvent se dérouler hors du temps de service. L'agent, qui suit hors de son temps de service une action de formation en vertu du droit individuel à la formation reste dans la position statutaire d'activité.

Le temps de formation accompli au titre de son droit individuel à la formation en excédent de la durée réglementaire de service donne lieu au versement par l'administration d'une allocation de formation d'un montant égal à 50 % de son traitement horaire. Cette allocation de formation ne revêt pas le caractère d'une rémunération au sens de l'article L242-1 du code de la sécurité sociale et n'est donc pas soumise aux cotisations pour pension civile.

Les modalités de calcul de cette allocation correspondent à 50 % du traitement horaire d'un agent en prenant comme élément de référence la durée légale annuelle du travail telle qu'elle est fixée pour la fonction publique, c'est-à-dire 1 607 heures.

L'indemnité sera versée une fois la formation totalement accomplie.

L'action de formation choisie en utilisation du droit individuel à la formation fait l'objet d'un accord écrit entre l'agent et l'administration dont il relève. L'administration dispose d'un délai de deux mois pour notifier sa réponse à la demande faite par l'agent. Le défaut de notification de sa réponse par l'administration au terme de ce délai vaut accord écrit.

Le financement partiel ou total des formations sera arrêté en fonction de l'intérêt du projet professionnel présenté et des crédits disponibles.

III — Les formations éligibles

Elles doivent relever des domaines suivants :

  • l'adaptation à l'évolution prévisible des métiers ;
  • le développement de leurs qualifications ou l'acquisition de nouvelles qualifications ;
  • la formation de préparation aux examens, concours administratifs et autres procédures de promotion interne ;
  • la réalisation de bilans de compétences permettant aux agents d'analyser leurs compétences, aptitudes et motivations en vue de définir un projet professionnel ;
  • la validation des acquis de leur expérience en vue de l'acquisition d'un diplôme, d'un titre à finalité professionnelle ou d'un certificat de qualification inscrit au répertoire national prévu par l'article L335-6 du code de l'éducation.

Dans le cadre des dispositions légales rappelées plus haut, une priorité sera accordée aux demandes de mobilisation du DIF portant sur des formations permettant d'acquérir de nouvelles compétences, dans la perspective notamment d'une mobilité professionnelle par une préparation et un accompagnement adéquats et personnalisés, ainsi qu'aux formations se déroulant pendant les vacances scolaires. Les formations d'adaptation à l'évolution prévisible des métiers, au développement des qualifications ou l'acquisition de nouvelles qualifications, donneront un accès prioritaire aux actions de formation à candidature individuelle.

IV — Calendrier

Les demandes d'utilisation du DIF seront formulées uniquement à l'aide de l'imprimé joint.

Les demandes seront adressées à l'IEN de circonscription avant le mercredi 6 mars 2013, délai de rigueur, et devront concerner des formations prévues entre le 1er juillet 2013 et le 30 juin 2014.

Les dossiers reçus hors délai ne seront pas étudiés à l'exception de demandes portant sur des formations connues après la date de dépôt.

Document attaché : demande de mobilisation du DIF, PDF, 2 pages, 98 Ko

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Congé de formation professionnelle des personnels titulaires

Textes signalés

Les enseignants désirant étendre ou parfaire leur formation personnelle et professionnelle au cours de l'année scolaire 2013-2014 peuvent solliciter un congé de formation professionnelle.

 1.  Conditions à remplir

  • Être titulaire et en position d'activité.
  • Avoir accompli au moins 3 années de services effectifs dans l'administration (les périodes de scolarité pour adaptation à un premier emploi — par exemple, IUFM — ne sont pas prises en compte).
  • Suivre une formation ayant reçu l'agrément de l'État ; le congé ne peut être accordé pour une formation par correspondance.
  • S'engager à rester au service de la fonction publique de l'État, des collectivités territoriales ou hospitalière à l'issue de la formation, pendant une durée égale au triple de celle pendant laquelle a été perçue l'indemnité de formation.

 2.  La durée maximum

  • Elle est égale à trois ans pour l'ensemble de la carrière, dont 12 mois rémunérés.
  • Le congé peut être utilisé en une seule fois ou réparti au cours de la carrière en stages d'une durée minimale équivalente à un mois à temps plein qui peuvent être fractionnés, en fonction de l'intérêt du service.

 3.  Rémunération — Promotion

  • Indemnité mensuelle forfaitaire égale à 85 % du traitement brut et de l'indemnité de résidence qui était perçue au moment de la mise en congé, plafonnée à l'indice brut 650 (indice majoré 543) ; versée pendant une durée limitée à douze mois.
  • L'enseignant en congé de formation reste en position d'activité, continue à concourir pour les avancements de grade et d'échelon et à cotiser pour la retraite. L'effet financier des promotions obtenues au cours du congé est reporté à la reprise des fonctions.

 4.  Date de dépôt des candidatures

  • Les enseignants qui ont un projet de ce type téléchargeront le dossier en ligne..
  • Attention ! Le projet de formation doit être élaboré et motivé.
  • Les demandes doivent être déposées au moins 120 jours avant le début de la formation.
  • Pour des raisons pratiques d'instruction des dossiers et de réunion des commissions compétentes, les demandes de congés de formation devront être déposées auprès de l'IEN de circonscription pour le lundi 4 mars 2013, délai de rigueur.

 5.  Obligations des personnels bénéficiaires d'un congé de formation

  • Les personnels sont tenus à l'assiduité pendant la formation : une attestation de présence fournie par l'organisme qui dispense la formation sera exigée chaque mois et conditionnera la mise en paiement de l'indemnité.
  • L'octroi d'un congé de formation est incompatible avec une mutation interacadémique.
  • À l'issue de son congé, l'enseignant retrouve son poste.

 6.  Coût de la formation

  • Il est à la charge du bénéficiaire.

 7.  Attribution des congés

  • Ces congés seront attribués, en fonction des nécessités du service et après consultation de la commission administrative paritaire départementale.
  • Les demandes de congés portant sur la période comprise entre le 1er septembre 2013 et le 30 juin 2014 sont celles qui sont les plus compatibles avec le fonctionnement du service.

NB : les enseignants ayant déjà obtenu une année de congé de formation professionnelle rémunéré peuvent solliciter un congé de formation professionnelle non rémunéré.

Document attaché :

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Journées Éducation aux médias et au patrimoine

L'IUFM organise des journées Éduquer aux médias et au patrimoine les jeudi 11 et vendredi matin 12 avril 2013 à l'intention d'élèves de primaire et de collège du département.

Durant ces journées, seront proposés aux classes présentes un ensemble d'ateliers de formes diverses (presse écrite, radio, parcours de découvertes architecturales…) qui initieront les élèves aux thèmes médias et patrimoine. Ces ateliers seront en grande partie conçus et animés par les étudiants du master éduquer enseigner apprendre qui suivent, dans leurs cursus de formation au professorat des écoles, des parcours dédiés aux médias et au patrimoine.

D'autres ateliers seront animés par des intervenants de divers horizons (enseignants, partenaires de la charte, associations services culturels…).

Vous pouvez contacter :

IUFM
Philippe Pierron
03 86 72 03 10
philippe.pierron@dijon.iufm.fr

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La directrice académique
des services de l'éducation nationale de l'Yonne

Dominique Fis

Direction des services départementaux de l'éducation nationale de l'Yonne
12 bis boulevard Gallieni — BP 66 — 89011 Auxerre Cedex
Tél. 03 86 72 20 00 — Fax 03 86 51 21 30 — Mél. ce.ia89@ac-dijon.fr

Vous avez la possibilité de télécharger le présent BDE, 8 pages, au format PDF, 260 Ko, pour impression.

Documents joints à ce BDE :

PSP « Accueil et scolarisation des enfants de moins de 3 ans »
PSP « Plus de maîtres que de classes »
Postes à sujétions particulières
DIF personnels enseignants du premier degré
Congé de formation professionnelle des personnels titulaires
Dossier de candidature au stage de préparation au CAPA-SH

Direction des services départementaux de l'éducation nationale de l'Yonne
Dernière mise à jour de cette page le 15/02/2013.