BDE 2012/13BDE 2012/13

BDE 2012/13, novembre 2012

Sommaire

Informations administratives
Information pédagogique
Divers

Demandes d'admission à la retraite, instituteurs et professeurs des écoles — Complément d'information

Afin d'assurer la meilleure gestion des demandes, le service gestionnaire des retraites du rectorat souhaiterait recevoir les demandes et les dossiers de pension des enseignants du premier degré début novembre 2012 pour un départ au 1er septembre 2013.

Le code des pensions (article D1) précise que le délai règlementaire est de six mois avant la date à laquelle l'agent souhaite cesser son activité. Ainsi tout dossier qui arriverait au service gestionnaire avant le 1er mars 2013 resterait pris en compte.

Peuvent demander leur admission à la retraite à compter de cette date avec versement immédiat de la pension les agents nés avant le 1er décembre 1957 ayant totalisé au moins 15 ans de service actifs avant le 1er juillet 2011.

Toute demande pourra être établie par écrit sur l'imprimé mis à disposition sur le site du rectorat, www.ac-dijon.fr, rubrique Personnels, sectionvotre retraite.

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Liste d'aptitude aux fonctions de directeur d'école, deux classes et plus — Rentrée 2013 (DIPER)

Les instituteurs, les professeurs des écoles, les directeurs d'une classe ainsi que les directeurs par intérim pour la présente année scolaire qui souhaitent un emploi de directeur d'école à deux classes et plus au prochain mouvement, doivent déposer une demande d'inscription sur la liste d'aptitude 2013 sous forme de lettre manuscrite avant le 5 décembre 2012 à la division du personnel, DIPER 1.

L'inscription sur la liste d'aptitude demeure valable pendant trois années scolaires. En conséquence, les enseignants inscrits sur la liste en 2011 et en 2012 n'ont pas à renouveler leur demande pour 2013.

Les instituteurs et les professeurs des écoles, régulièrement nommés dans l'emploi de directeur d'école (après inscription sur la liste d'aptitude) qui ont interrompu ces fonctions mais qui ont exercé au cours de leur carrière celles-ci pendant au moins trois années scolaires, peuvent, sur leur demande, être à nouveau nommés directeurs d'école. Les années d'exercice peuvent ne pas avoir été consécutives mais les années de faisant fonction ne sont pas ici prises en compte.

Les conditions de nomination dans l'emploi de directeur d'école sont actuellement définies par le décret 89-122 du 24 février 1989 modifié relatif aux directeurs d'école.

Les enseignants qui souhaitent leur inscription peuvent se reporter à la note de service no 2002-023 du 29 janvier 2002 parue au BOEN no 6 du 7 février 2002.

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Permutations informatisées des personnels enseignants du 1er degré — Rentrée 2013 (DIPER)

Les enseignants désirant participer au mouvement national sont invités à consulter le bulletin officiel de l'éducation nationale spécial no 8 du 8 novembre 2012.

Les demandes de permutations s'effectueront par internet, par le biais du système d'information et d'aide pour les mutations (SIAM1) via I-Prof.

Ouverture de l'application SIAM du 15 novembre 2012, 12 h, au 4 décembre 2012, 12 h.

Calendrier des opérations de gestion du mouvement interdépartemental des enseignants du 1er degré

Date Action
jeudi 8 novembre 2012 Publication de la note de service au BOEN
lundi 12 novembre 2012 Ouverture du dispositif d'accueil et de conseil (numéro de téléphone vert depuis la métropole : 0800 97 00 18)
jeudi 15 novembre 2012 à 12 heures Ouverture des inscriptions au mouvement interdépartemental dans SIAM 1
- SIAM 1 est accessible par internet via I-Prof (cf § notice explicative saisie des vœux)
mardi 4 décembre 2012 à 12 heures Clôture des inscriptions pour les candidats dans l'application SIAM 1
Fermeture du dispositif d'accueil et de conseil
L'enseignant s'adresse aux cellules mouvement des directions des services départementaux de l'éducation nationale pour le suivi de son dossier (03 86 72 20 09 le matin et 03 86 72 20 23 l'après-midi)
à partir du mardi 4 décembre 2012 après-midi Envoi des confirmations de candidatures dans la boîte électronique I-Prof du candidat par les services départementaux
jusqu'au vendredi 14 décembre 2012 au plus tard Retour des confirmations de demande de changement de département, avec pièces justificatives jointes, aux directions des services départementaux de l'éducation nationale.

Toute confirmation non retournée dans les délais fixés par les DSDEN invalide la participation du candidat.
à partir du lundi 17 décembre 2012 et avant le vendredi 1er février 2013 Contrôles des demandes dans les directions des services départementaux de l'éducation nationale
- vérification des pièces justificatives
- éventuellement modification du barème de l'agent en fonction des pièces reçues
Saisie d'une demande tardive, modification ou annulation :
Aucune demande ne doit être envoyée à l'administration centrale

Après réunion des groupes de travail départementaux (GT) :
Contrôle des barèmes, modifiés éventuellement par les gestionnaires, et attribution de la majoration exceptionnelle du barème au titre du handicap.
Ces deux opérations sont validées par la DA-SEN
À l'issue des GT et entre le vendredi 1er février 2013 et le mercredi 6 février 2013 Possibilité d'enregistrer des demandes tardives pour rapprochement de conjoints et des demandes d'annulation ou de modification.
Ouverture de la consultation des barèmes validés par les directions académiques aux agents (sur SIAM 1).
jeudi 7 février 2013 Transfert des fichiers de candidature à l'administration centrale
Le transfert est une transaction définitive. Aucune modification ou nouvelle demande ne sera saisie par l'administration centrale en dehors des cas d'annulation.
à partir du lundi 11 mars 2013 - Envoi par SMS du résultat de la demande de mutation aux candidats ayant communiqué leur numéro de téléphone portable
- Affichage des résultats sur SIAM 1 et dans les boîtes I-Prof

Informations générales

Les candidats à une mutation pourront obtenir des conseils personnalisés en appelant le dispositif d'accueil et de conseil au numéro vert 0 800 970 018 — plus d'informations sur le site du ministère.

Après la fermeture du serveur SIAM 1, le 4 décembre 2012, ils pourront s'adresser à la cellule mouvement de la direction des services départementaux de l'éducation nationale (DSDEN) de l'Yonne au numéro 03 86 72 20 09 le matin et au 03 86 72 20 23 l'après-midi.

Bonification exceptionnelle de barème au titre du handicap

Il convient de rappeler que l'attribution de la bonification au titre du handicap doit avoir pour conséquence d'améliorer les conditions de vie de l'agent handicapé.

Elle ne permet pas de considérer comme automatiquement acquise la nomination dans le département de son choix. Cette priorité de mutation est en effet réalisée dans toute la mesure compatible avec le bon fonctionnement du service et dans la limite des capacités de sortie et d'accueil des départements.

La procédure concerne les personnels titulaires, leur conjoint bénéficiaire de l'obligation d'emploi ainsi que la situation d'un enfant reconnu handicapé ou malade.

L'agent qui sollicite un changement de département au titre du handicap doit, conjointement à sa demande de mutation, déposer un dossier auprès du médecin de prévention dont il relève. Ce dossier comporte :

  • la pièce attestant que l'agent ou son conjoint rentre dans le champ du bénéfice de l'obligation d'emploi ;
  • les justificatifs attestant que la mutation sollicitée améliorera les conditions de vie de la personne handicapée ;
  • s'agissant d'un enfant reconnu handicapé ou souffrant d'une maladie grave, toutes les pièces concernant le suivi médical, notamment en milieu hospitalier spécialisé.

I-Prof : en cas de problème de connexion, vous pouvez vous adresser à la DSDEN, DIPER 2 — tél. 03 86 72 20 09 le matin et 03 86 72 20 23 l'après-midi.

Notice explicative de saisie de vœux

Accès par internet au système d'information et d'aide aux mutations (SIAM)

L'accès à SIAM peut se faire de tout poste informatique connecté à internet selon les modalités suivantes.

Pour se connecter, l'enseignant doit :

  • accéder à son bureau virtuel
  • s'authentifier en saisissant le « compte utilisateur » et le « mot de passe » qui lui ont déjà été communiqués lors du déploiement du projet I-Prof dans son département, puis valider son authentification en cliquant sur le bouton Valider (les identifiants de connexion sont les mêmes que ceux permettant de se connecter à la messagerie académique)

Attention !
Si l'enseignant a modifié son mot de passe en utilisant les outils proposés par le bureau virtuel, il doit continuer à l'utiliser pour de nouvelles connexions.

Ensuite, il doit cliquer sur l'icône I-Prof pour accéder aux différents services proposés dans le cadre de la gestion de sa carrière.

Enfin, il doit cliquer sur le bouton Les Services, puis sur le lien SIAM pour accéder à l'application SIAM premier degré. Cette application permet à l'enseignant, en particulier, de saisir ses vœux de mutation et de consulter les éléments de son barème ainsi que les résultats du mouvement interdépartemental.

Attention !
L'enseignant ayant initié une demande de mutation par SIAM recevra son accusé de réception uniquement dans sa boîte électronique I-Prof. Les candidats seront informés précisément de cette modalité.

Toutes les pièces justificatives devront être fournies lors du retour de l'accusé de réception à la DIPER pour prise en compte dans le calcul du barème — et ce avant le 14 décembre 2012 (délai de rigueur).

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Examen de certification complémentaire — Session 2013 (DIVE)

Examen visant à l'attribution d'une certification complémentaire aux enseignants des premier et second degrés relevant du ministère de l'éducation nationale

Références
Arrêté du 23 décembre 2003 modifie par l'arrêté du 9 mars 2004
Note de service no 2004-175 du 19 octobre 2004 (BO no 39 du 28 octobre 2004)
Arrêté du 27 septembre 2005 modifiant l'arrêté du 23 décembre 2003 (JO du 8 octobre 2005)
Arrêté du 30 novembre 2009 modifiant l'arrêté du 23 décembre 2003 (JO du 9 décembre 2009)
Note de service no 2009-188 du 17 décembre 2009 (BO no 48 du 24 décembre 2009)
Personnels susceptibles d'acquérir cette certification complémentaire
  • personnels enseignants du premier degré et du second degré, titulaires ou stagiaires de l'enseignement public relevant du ministre chargé de l'éducation,
  • maîtres contractuels et agréés à titre définitif ou bénéficiant d'un contrat ou d'un agrément provisoire des établissements d'enseignement privés sous contrat, quelle que soit leur échelle de rémunération.
Objectif
Permettre à des enseignants de valider des compétences particulières qui ne relèvent pas du champ des concours, et utilisées pour certains enseignements.
Secteurs disciplinaires retenus
  • Les arts (quatre options composent ce secteur)
    • cinéma et audiovisuel
    • danse
    • histoire de l'art
    • théâtre
    Ce secteur concerne uniquement le second degré.
  • L'enseignement en langue étrangère dans une discipline non linguistique dispensé dans les sections européennes des collèges et lycées,
    • allemand
    • anglais
    • espagnol
    • italien
    Ce secteur concerne uniquement le second degré.
  • Le français langue seconde dispensé par des enseignants des premier et second degrés dans les classes d'initiation ou d'accueil pour la scolarisation des élèves nouvellement arrivés en France sans maîtrise suffisante de la langue française.
Structure de l'examen
L'examen est constitué d'une épreuve orale de trente minutes maximum, débutant par un exposé du candidat, de dix minutes maximum, prenant appui sur sa formation universitaire ou professionnelle, suivi d'un entretien avec le jury, d'une durée de vingt minutes maximum.
Inscriptions

du jeudi 18 octobre 2012 au jeudi 29 novembre 2012, 16 h 30

Le dossier d'inscription est à télécharger sur le site internet de l'académie de Dijon www.ac-dijon.fr — rubrique Examens et Concours – Concours – Certification complémentaire.

Il devra être retourné, une fois complété et accompagné des pièces justificatives demandées, en trois exemplaires, au plus tard pour le 29 novembre 2012, 16 h 30, au rectorat de Dijon, 2G rue du Général Delaborde, 21000 Dijon, bureau 127W exclusivement, ou confié aux services postaux, le cachet de la poste faisant foi.

Seules les demandes d'inscription présentées pendant l'ouverture du registre d'inscription seront prises en considération.

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Certificat de formation générale (CFG) (DIVE)

Rappel des textes :

Deux sessions du certificat de formation générale (CFG) auront lieu en 2013.

1re session, en janvier 2013
La session organisée en janvier 2013 concerne uniquement :
  • les candidats scolarisés dans un établissement relevant du ministère de la justice
  • les candidats relevant d'un dispositif de formation professionnelle continue dans un établissement public
  • les candidats individuels et les candidats non scolarisés relevant du ministère de la justice
Condition : être âgé de 16 ans minimum au 31/12/2013 (être né en 1997 ou avant)
Inscriptions : du 25 octobre au 30 novembre 2012 (fiche d'inscription en annexe)
Renseignements :
DSDEN de l'Yonne
Dive 3
12 bis boulevard Gallieni
BP 66
89011 Auxerre Cedex

Tél. 03 86 72 20 15
Mél. divexam189@ac-dijon.fr
2e session, en juin 2013
La session de juin 2013 concerne tous les types de candidatures (calendrier non encore arrêté).
 
Document attaché :

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Inscriptions des candidats individuels et des candidats CNED au diplôme national du brevet — Session 2013

Les candidats individuels sont :

  • les candidats sous statut scolaire qui ne sont pas actuellement scolarisés en classe de 3ème (exemple : élèves de seconde, élèves de DIMA…),
  • les candidats scolarisés en classe de 3ème dans un établissement privé hors contrat,
  • les candidats dégagés de l'obligation scolaire et qui ne sont plus scolarisés.

Les candidats CNED sont :

  • les candidats scolaires inscrits au CNED de Rouen,
  • les candidats adultes inscrits au CNED de Toulouse.

Les candidats domiciliés en Côte-d'Or, Nièvre, Saône-et-Loire ou Yonne, désirant s'inscrire à la session 2013 doivent :

  • adresser une demande d'inscription par écrit à
    Direction des services départementaux
    de l'éducation nationale de Saône-et-Loire
    Division des élèves
    Cité administrative
    boulevard Henri Dunant
    BP 72512
    71025 Mâcon Cedex 9
  • et joindre obligatoirement une enveloppe format A4 affranchie à 1,00 € et libellée à leurs nom et adresse.

Ils recevront (à partir de début décembre 2012) un dossier de pré-inscription papier à compléter et à retourner au plus tard pour le lundi 14 janvier 2013, délai impératif (le cachet de la poste faisant foi).

L'inscription par internet n'est pas possible.

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Communiqué du conseiller pédagogique spécialisé en EPS

À l'occasion de la qualification de l'équipe de France féminine de football à l'Euro 2013 en Suède, la fédération Française de football (FFF) propose aux classes de cycle 3 de s'inscrire à l'opération Le Football des Princesses.

Ce dispositif consiste à associer dans un même temps projet la découverte du football et les valeurs de l'olympisme et s'articule de deux axes :

  • un axe sportif visant à faire pratiquer le football lors d'un module d'apprentissage finalisé par une rencontre inter-classes. Les écoles ayant participé (dans la limite de 700 places) recevront dès la rentrée 2013 un kit matériel (ballons, chasubles) ;
  • un axe culturel visant une production artistique (affiches, vidéo, fresques, etc.) autour des valeurs citoyennes portées par l'équipe de France féminine (émotion, solidarité, respect, supporter). Un jury sélectionnera les productions et les classes invitées par la FFF à Clairefontaine au mois de juin 2013.

Informations complémentaires et inscription : avant le 14 décembre 2012 sur le site de la FFF, www.fff.fr.

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Palmes académiques, promotion du 14 juillet 2012

Sont promus ou nommés dans l'ordre des Palmes académiques, pour services rendus à l'Éducation nationale :

Commandeur
  • Monsieur Christian ARMANGAUD, secrétaire général DSDEN 89
Officiers
  • Monsieur Jean-Yves GREGOIRE, professeur des écoles, directeur général des PEP 89
  • Monsieur Bruno HENNOQUE, professeur des écoles, chargé de mission Sciences DSDEN 89
  • Monsieur Sélim KAROUI, AAENES, collège, Villeneuve-sur-Yonne
  • Madame Hélène MAZET-BERKROUBER, médecin, conseillère technique DASEN 89
Chevaliers
  • Monsieur Michel BACHELIN, professeur des écoles, centre de détention de Joux-la-Ville
  • Madame Myriam BOBET, principale, collège André Malraux, Paron
  • Madame Agnès BOYER-HENNON, ADJAENES 2e classe, collège Jacques Prévert, Migennes
  • Madame Edith BREZAULT, ADJAENES, lycée des métiers Vauban, Auxerre
  • Madame Françoise BRUNOT, professeur des écoles, école Sainte Thérèse, Auxerre
  • Madame Valérie CHALON, professeur des écoles, école Aristide Briand, Sens
  • Madame Elisabeth DESCHEPPER, IEN Auxerre 3
  • Monsieur Gilbert FLAHAUT, professeur agrégé, lycée C. et R. Janot, Sens
  • Madame Dany FORAISON, AAENES, lycée Blaise Pascal, Migennes
  • Monsieur Jean-Marc GAILLARD, professeur des écoles, école élémentaire Jean Pezennec, St-Florentin
  • Monsieur Rémy GAUCHOT, professeur de lycée professionnel, lycée des métiers Vauban, Auxerre
  • Madame Christiane JADOT, professeur certifié hors classe, lycée Jacques Amyot, Auxerre
  • Madame Véronique JUSTE, professeur des écoles, école maternelle Picot, Champigny
  • Madame Laurence LACOUR-RANGOT, ADJAENES, collège, Villeneuve sur Yonne
  • Monsieur Alain LE LUEZ, professeur des écoles, inspection de l'éducation nationale, Avallon
  • Monsieur Patrick MOINE, professeur des écoles, école élémentaire Victor Hugo, Monéteau
  • Madame Sylvie NAU, professeur certifié, collège Paul Fourrey, Migennes
  • Madame Véronique REDOUTE, PEGC, collège Jean-Bertin, St-Georges-sur-Baulche
  • Monsieur Eric RENOUARD, principal, collèges de Puisaye
  • Madame Catherine ROBAT, professeur certifié, collège Marie Noël, Joigny
  • Madame Anne-Marie ROUGEGREZ, ADJAENES, collège Paul Bert, Auxerre
  • Monsieur Jean-Marie SAGET, professeur des écoles hors classe, école primaire de Paris, Auxerre
  • Monsieur Michel SIEPER, principal, collège Restif de la Bretonne, Pont-sur-Yonne
  • Monsieur Patrice WAHLEN, professeur certifié hors classe, collège Paul Bert, Auxerre
  • Madame Dominique ZUINGHEDAU, principale adjointe, collège Jean Bertin, St-Georges-sur-Baulche

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Carrefour des carrières au féminin, quinzième édition, 2013

Le quinzième Carrefour des carrières au féminin pour le département de l'Yonne aura lieu le samedi 19 janvier 2013, de 9 h à 12 h, à l'Espace culturel d'Appoigny (route des Bries, 89380 Appoigny).

Comme les années précédentes, il aura lieu un samedi matin et concernera l'ensemble des élèves filles de quatrième et troisième des collèges, les lycéennes et les étudiantes de tous les établissements de l'Yonne.

Celles-ci pourront rencontrer, lors d'entretiens individuels, des intervenantes qui exercent des professions où les femmes sont encore minoritaires, notamment dans les secteurs de l'agriculture, du bâtiment, de l'industrie, de la sécurité, des nouvelles technologies…

Les Carrefours des carrières au féminin ont lieu chaque année dans les quatre départements bourguignons. En ce qui concerne l'Yonne, les principaux organisateurs sont :

  • l'association FETE (Femmes Égalité Emploi)
  • les centres d'information et d'orientation d'Auxerre et de Sens-Joigny
  • la délégation régionale aux droits des femmes et à l'égalité de Bourgogne
  • la chambre des métiers et de l'artisanat de l'Yonne
  • la maison de l'entreprise de l'Yonne

Pour des renseignements sur les Carrefours des carrières au féminin organisés en Bourgogne, on peut contacter :

Cécile Poujol, chargée de mission de FETE pour l'Yonne
14, avenue Courbet — 89000 Auxerre
Tél. 06 15 54 57 57
Mél. fete89@fete-bourgogne.org

ou

FETE
10, rue Jean Renoir — 21000 Dijon
Tél. 03 80 43 28 34 — Fax 03 80 45 29 73
Mél. communication@fete-bourgogne.org
Site internet www.fete-bourgogne.org

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Exposition : Raconte-moi l'histoire, les guerres modernes en bandes dessinées

Exposition de la bibliothèque de Champs-sur-Yonne du 11/11 au 15/12/2012.

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La directrice académique
des services de l'éducation nationale de l'Yonne

Dominique Fis

Direction des services départementaux de l'éducation nationale de l'Yonne
12 bis boulevard Gallieni — BP 66 — 89011 Auxerre Cedex
Tél. 03 86 72 20 00 — Fax 03 86 51 21 30 — Mél. ce.ia89@ac-dijon.fr

Vous avez la possibilité de télécharger le présent BDE, 9 pages, au format PDF, 416 Ko, pour impression.

Document annexé à ce BDE :

Direction des services départementaux de l'éducation nationale de l'Yonne
Dernière mise à jour de cette page le 21/11/2012.