BDE 2011/15BDE 2011/15

BDE 2011/15, décembre 2011

Sommaire

Informations administratives
Informations pédagogiques
Divers

Emplois de directeur d'établissement spécialisé — Inscription sur la liste d'aptitude pour la rentrée 2012 (DIPER)

Référence : décret no 74-388 du 8 mai 1974 modifié par les décrets no 91-39 du 14 janvier 1991 et no 91-1077 du 14 octobre 1991

Postes concernés
directeur d'école d'application
directeur du CMPP
directeur d'établissement spécialisé

Les enseignants intéressés qui remplissent les conditions requises sont priés d'en informer la division du personnel (DIPER 1, 03 86 72 20 22, diper589@ac-dijon.fr) afin que les notices de candidatures leur soient envoyées.

L'inscription sur la liste d'aptitude doit être renouvelée chaque année.

Les personnels en stage en vue de préparer le diplôme de directeur d'établissements d'éducation adaptée et spécialisée (DDEEAS) peuvent faire acte de candidature à titre conditionnel.

Les dossiers devront être adressés à l'IEN de la circonscription pour le jeudi 5 janvier 2012, délai de rigueur.

Les services de l'inspection académique seront fermés du vendredi 23 décembre 2011, au soir, au lundi 2 janvier 2012, au matin.

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Communiqué du chargé de mission sécurité

Document unique d'évaluation des risques (DUER)

Références : articles L4121-1 et R4121-1 du code du travail, décret 2001-1016

La démarche globale de prévention s'articule autour de l'évaluation : elle comporte un inventaire des risques identifiés et la transcription dans un document unique d'évaluation des risques (DUER).

Les services et les établissements d'enseignement sont strictement soumis à l'obligation d'évaluation des risques auxquels sont exposés les agents dans l'exercice quotidien de leurs fonctions.

Une application informatique permet l'élaboration de ce document unique en se connectant à l'adresse suivante : https://extranet.ac-dijon.fr/duer/ (consulter le BDE de février 2009). Cette application permet de renseigner les fiches de risques présents dans votre école.

Les assistants de prévention (anciennement ACMO) de circonscription vous apporteront toute l'aide et conseils utiles pour la réalisation de ce DUER.

Plan particulier de mise en sûreté (PPMS)

Références : circulaire 2002-119 du 29 mai 2002 (BO hors série no 3 du 30 mai 2002)

Le PPMS est un élément du document unique d'évaluation des risques.

Chaque école doit se doter d'un PPMS pour permettre aux équipes éducatives :

  • de faire face à un accident majeur d'origine naturelle, technologique ou humaine en attendant l'arrivée des secours
  • d'être prête à mettre en œuvre les directives des autorités.

Le PPMS est élaboré par le directeur qui s'adjoint non seulement les enseignants mais aussi toute personne dont la contribution est utile.

Hygiène et sécurité dans les écoles

Extrait du décret 89-122 du 24/02/1989

Le directeur d'école veille à la bonne marche de l'école et au respect de la réglementation qui lui est applicable.

Extrait de la circulaire n°97-178 du 18/09/1997

Vigilance concernant la sécurité des locaux, matériels, espaces utilisés par les élèves

L'aménagement et l'entretien des espaces extérieurs réservés aux élèves, ainsi que l'installation et l'entretien des matériels mis à leur disposition relèvent de la compétence des municipalités. Il appartient, cependant, au directeur d'école d'être vigilant en matière de sécurité de locaux, matériels et espaces auxquels les élèves ont accès. Les enseignants qui auront remarqué un risque apparent, dans leur classe ou en d'autres lieux, susceptible de mettre en danger leurs élèves, en informent le directeur de l'école.

1 - Les locaux, les matériels, les espaces utilisés par les élèves

Le directeur de l'école surveille régulièrement les locaux, terrains et matériels utilisés par les élèves afin de déceler les risques apparents éventuels.

En cas de risque constaté, le directeur en informe par écrit le maire de la commune et adresse une copie du courrier à l'inspecteur de l'éducation nationale chargé de la circonscription.

Il doit notamment :

  • signaler (par écrit) au maire l'état défectueux de matériels ou installations (détérioration, défaut, mauvais état des fixations d'appareils au sol par exemple),
  • prendre, le cas échéant, les dispositions nécessaires dans l'attente des travaux en interdisant par exemple l'accès à certaines parties de l'aire de jeux ou à certains appareils,
  • veiller à ce que les objets dangereux ne soient pas laissés dans des lieux accessibles aux élèves.

En cas d'urgence, le directeur ou les enseignants prennent sans délai les mesures d'interdiction qui s'imposent puis engagent la procédure écrite précitée.

2 - La sécurité incendie

En matière de sécurité incendie, le directeur doit intervenir à titre préventif.

  • Il demande (par écrit) au maire de procéder aux vérifications techniques nécessaires des locaux et de faire passer la commission de sécurité selon la périodicité prévue dans le règlement de sécurité.
  • Il tient et/ou consulte le registre de sécurité.
  • Il organise les exercices d'évacuation.
  • Il veille à ce que toutes les issues de secours soient dégagées et déverrouillées pendant les heures d'ouverture au public et aux personnels.
  • Il veille à ce que les couloirs ne soient pas encombrés, fait enlever les objets suspendus près d'une source de chaleur (radiateurs, luminaires …).
  • (…)
  • Il s'assure que les stationnements et accès prévus pour les véhicules de secours sont en permanence dégagés. Si nécessaire, il saisit par écrit le maire, autorité de police, afin de faire dégager ces aires de stationnement.

En cas d'alerte, il est indispensable, même si la situation ne présente plus ou pas de danger, d'appeler les sapeurs-pompiers.

Le conseiller de prévention départemental et les assistants de prévention de circonscription sont à votre disposition pour vous apporter conseils, explications et documentation afin d'assurer l'élaboration et la mise en œuvre de ces diverses mesures réglementaires.

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Communiqué du conseiller pédagogique départemental EPS

Les sessions d'informations suivantes, pour les intervenants bénévoles aidant à l'encadrement des activités physiques et sportives (vélo, natation), s'ajoutent au tableau paru au BDE 2011/13.

Rappel : Chaque directeur d'école adressera impérativement au conseiller pédagogique de circonscription (CPC) responsable la liste des parents qui se présenteront à la session, quinze jours avant celle-ci (délai de rigueur).

CirconscriptionActivitéDateHeureLieuCPC responsable
AvallonNatation28 nov.13 h 30AvallonM. Jourdan
AvallonNatation8 déc.14 hTonnerreM. Jourdan
Sens 2Cyclisme16 mars16 hSt-Julien-du-SaultE. Demangel
AvallonNatation19 mars13 h 30AvallonM. Jourdan
Sens 2Cyclisme23 mars16 hVilleneuve-l'ArchevêqueE. Demangel
AvallonNatation26 mars14 hTonnerreM. Jourdan

Remarque : les sessions d'Auxerre 1 concernent également Auxerre 2 (cf. BDE 2011/13 d'octobre 2011).

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Communiqués du CLDP de Sens

Exposition Le Peuple dans les manuels scolaires depuis 1880

Dans la continuité des entretiens d'Auxerre de novembre 2011 sur Le peuple existe-t-il ?, le CLDP (antenne de Sens du CDDP de l'Yonne), situé 20 rue Maxime Courtis à Sens, présente une exposition du musée du livre scolaire d'Auxerre intitulée Le Peuple dans les manuels scolaires depuis 1880

Cette exposition pourra ensuite être empruntée, sur réservation, par les enseignants qui souhaiteraient l'exploiter dans leur classe ou leur établissement. Un livret d'accompagnement pédagogique est également à leur disposition.

Le CLDP accueille l'association Lire c'est partir

Mercredi 11 janvier 2012 de 9 h à 12 h et de 13 h 30 à 17 h, le CLDP de Sens accueillera l'association Lire c'est partir.

Des livres de littérature jeunesse neufs vous seront proposés à 75 centimes d'euro l'unité.

Dans le but de privilégier la lecture, l'association propose aux écoles primaires, maisons de quartiers, associations, etc. un choix de livres pour enfants, d'auteurs classiques et contemporains, contre le remboursement des frais d'impression.

Contact CLDP

Véronique Gandolfo
CLDP de Sens
20 rue Maxime Courtis
89100 Sens
03 86 83 84 40 (mercredi et jeudi)
sens.cldp@wanadoo.fr

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L'Inspectrice d'académie
Directrice des services départementaux
de l'éducation nationale de l'Yonne

Dominique Fis

Inspection académique – 12 bis boulevard Gallieni – BP 66 – 89011 AUXERRE CEDEX
Tél. 03 86 72 20 00 – Fax 03 86 51 21 30 – Mél. ce.ia89@ac-dijon.fr

Vous avez la possibilité de télécharger le présent BDE, 5 pages, au format PDF, 261 Ko, pour impression

Direction des services départementaux de l'éducation nationale de l'Yonne
Dernière mise à jour de cette page le 09/12/2011.