BDE 2013/8BDE 2013/8

BDE 2013/8, septembre 2013
spécial Élections des représentants des parents d'élèves aux conseils des écoles

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Textes de référence

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Note de la directrice académique des services de l'éducation nationale

Les élections des représentants des parents d'élèves aux conseils d'école constituent un moment essentiel de la vie de l'école.

Pour l'année scolaire 2013-2014, elles se tiendront vendredi 11 octobre 2013. Il conviendra de privilégier dans la mesure du possible, l'organisation du scrutin en fin d'après-midi et d'inciter les parents à voter par correspondance afin de favoriser un bon taux de participation.

Afin d'éviter tout problème, je vous demande de veiller scrupuleusement au respect des règles démocratiques en usage pour toute élection quelle qu'elle soit, en vous conformant rigoureusement à la note ci-jointe.

Chaque école d'un regroupement pédagogique doit organiser sa propre élection. Le regroupement en un seul conseil ne peut intervenir qu'après délibération prise à la majorité des membres de chaque conseil.

Enfin, je vous rappelle que les procès verbaux accompagnés d'un exemplaire de chaque liste devront être transmis, dès la fin du scrutin, à votre inspecteur de circonscription qui se chargera de les transmettre à la division des élèves.

Je vous remercie de votre collaboration.

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La directrice académique

Dominique Fis

Direction des services départementaux de l'éducation nationale de l'Yonne
12 bis boulevard Gallieni – BP 66 – 89011 Auxerre Cedex
Tél. 03 86 72 20 00 – Fax 03 86 51 21 30 – Mél. ce.dsden89@ac-dijon.fr – Site ia89.ac-dijon.fr

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Direction des services départementaux de l'éducation nationale de l'Yonne
Dernière mise à jour de cette page le 11/09/2013.