BDE 2013/8
BDE 2013/8, septembre 2013
spécial Élections des représentants des parents d'élèves aux conseils des écoles
Sommaire
- Textes de référence
- Note de la directrice académique des services de l'éducation nationale
- Annexes :
- Élections des représentants des parents d'élèves au conseil d'école – 7 pages, format PDF, 166 Ko
- Calendrier – 1 page, format PDF, 64 Ko
- Liste des associations de parents d'élèves – à compléter et afficher, 1 page, format PDF, 75 Ko
- Déclaration de candidature(s) – 1 page, format PDF, 59 Ko
- Liste de candidatures (à établir en 3 exemplaires) – 1 page, format PDF, 60 Ko
- Procès-verbal (à établir en 3 exemplaires) – 1 page, format PDF, 53 Ko
- Méthode de calcul pour l'attribution des sièges – 2 pages, format PDF, 30 Ko
- Modalités du vote par correspondance (destiné aux parents) – 1 page, format PDF, 23 Ko
- Informations sur le médiateur de l'éducation nationale – à transmettre aux parents, 1 page, format PDF, 100 Ko
Textes de référence
oOo
Note de la directrice académique des services de l'éducation nationale
Les élections des représentants des parents d'élèves aux conseils d'école constituent un moment essentiel de la vie de l'école.
Pour l'année scolaire 2013-2014, elles se tiendront vendredi 11 octobre 2013. Il conviendra de privilégier dans la mesure du possible, l'organisation du scrutin en fin d'après-midi et d'inciter les parents à voter par correspondance afin de favoriser un bon taux de participation.
Afin d'éviter tout problème, je vous demande de veiller scrupuleusement au respect des règles démocratiques en usage pour toute élection quelle qu'elle soit, en vous conformant rigoureusement à la note ci-jointe.
Chaque école d'un regroupement pédagogique doit organiser sa propre élection. Le regroupement en un seul conseil ne peut intervenir qu'après délibération prise à la majorité des membres de chaque conseil.
Enfin, je vous rappelle que les procès verbaux accompagnés d'un exemplaire de chaque liste devront être transmis, dès la fin du scrutin, à votre inspecteur de circonscription qui se chargera de les transmettre à la division des
élèves.
Je vous remercie de votre collaboration.
oOo
La directrice académique
Dominique Fis
Direction des services départementaux de l'éducation
nationale de l'Yonne
12 bis boulevard Gallieni – BP 66 – 89011 Auxerre Cedex
Tél. 03 86 72 20 00 – Fax 03 86 51 21 30 – Mél. ce.dsden89@ac-dijon.fr – Site ia89.ac-dijon.fr
Vous avez la possibilité de télécharger :
- ce BDE et ses annexes en un fichier unique, 18 pages, au format PDF, 765 Ko, pour impression
- les imprimés (liste de candidatures, déclaration de candidatures et procès-verbal), au format MS Word et OpenOffice, utilisables dans tout traitement de texte récent, en une archive au format ZIP, 90 Ko.
- Élections des représentants des parents d'élèves au conseil d'école, 7 pages, format PDF, 166 Ko
- Calendrier, 1 page, format PDF, 64 Ko
- Liste des associations de parents d'élèves, à compléter et afficher, 1 page, format PDF, 75 Ko
- Déclaration de candidature(s), 1 page, format PDF, 59 Ko
- Liste de candidatures (à établir en 3 exemplaires), 1 page, format PDF, 60 Ko
- Procès-verbal (à établir en 3 exemplaires), 1 page, format PDF, 53 Ko
- Méthode de calcul pour l'attribution des sièges, 2 pages, format PDF, 30 Ko
- Modalités du vote par correspondance (destiné aux parents), 1 page, format PDF, 23 Ko
- Informations sur le médiateur de l'éducation nationale, à transmettre aux parents, 1 page, format PDF, 100 Ko
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de l'Yonne
Dernière mise à jour de cette page le 11/09/2013.