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Rubrique Sécurité

Transport en autocar de plusieurs classes lors de sorties scolaires régulières et occasionnelles

Le 18 mai 2021

Compte tenu du contexte sanitaire, de nombreuses écoles questionnent les services de la DSDEN sur la possibilité d’utiliser un seul autocar pour transporter plusieurs classes lors d’une sortie scolaire régulière ou occasionnelle. Voici un certain nombre d’indications destinées à vous permettre d’apprécier la possibilité de procéder le cas échéant à ce choix lors d’une sortie.

1 Sorties scolaires régulières et occasionnelles :

Il est rappelé que les sorties scolaires régulières et occasionnelles sans nuitée dans les établissements du 1er degré se font à l’initiative et sous la responsabilité de l’enseignant après autorisation du directeur d’école. Les modalités de ces sorties sont précisées sur le site de la DSDEN 89 (voir les sorties scolaires pour le 1er degré dans l’Yonne).

2 Plan Vigipirate :

Les instructions relatives au renforcement des mesures de sécurité et de gestion de crise applicables dans les écoles et les établissements scolaires sont consultables sur le site du ministère de l’Éducation nationale. (voir Consignes de sécurité applicables dans les établissements de l’Education nationale). Au 18 mai 2021, le plan Vigipirate est au niveau « sécurité renforcée-risque attentat » . Les sorties scolaires occasionnelles (théâtre, sortie nature...) sont autorisées. Elles ne nécessitent pas d’autorisations préalables auprès des autorités académiques. Toute manifestation autorisée par la préfecture (salons, compétitions sportives...) est de fait accessible aux scolaires.

2 Protocole sanitaire renforcé :

FAQ Coronavirus :

La mise à jour FAQ du 7 mai 2021 précise notamment à propos des sorties (page 33) :

Les sorties et voyages scolaires sont-ils autorisés au plan national ?

A ce jour, seules les sorties scolaires sans hébergement sur le territoire national sont autorisées dans le strict respect des conditions sanitaires et de sécurité et uniquement dans les contextes où l’accueil est permis. Les éventuelles restrictions de déplacement doivent être respectées.

A compter du 19 mai les cinémas, musées et théâtres seront à nouveau en capacité d’accueillir du public. Les sorties scolaires dans ces lieux peuvent donc être à nouveau programmées à partir de cette date.

Par ailleurs, il est rappelé que lors des sorties scolaires, le protocole sanitaire applicable est celui de l’établissement d’accueil. Néanmoins, si certaines dispositions du protocole de l’établissement d’accueil sont moins strictes que celles du protocole sanitaire de l’Éducation nationale, alors ce sont les dispositions du protocole de l’Éducation nationale qui s’appliquent.

4 Transport en autocar :

Pour le transport en autocar, en l’absence de solution alternative, l’équipe enseignante responsable de l’organisation de la sortie qui fait le choix d’associer plusieurs classes dans un même véhicule doit donc s’assurer en priorité que les règles de distanciation entre les classes et les gestes barrières peuvent être respectés.

En lien avec le prestataire, les organisateurs doivent notamment porter leur attention sur la capacité du véhicule à mettre en rapport avec le nombre de passagers qui participent à la sortie, la possibilité de non-brassage entre les classes, la distanciation entre les classes et entre les élèves, l’installation et le sens de circulation, l’aération, les modalités de nettoyage du véhicule. (voir aussi à titre indicatif : protocole national fiche 4 sur les transports scolaires du Ministère de la transition écologique page 21).

Franck Baudot
conseiller de prévention départemental « Hygiène et sécurité »