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Rubrique Administratif

Élections professionnelles : informations complémentaires

Le 13 novembre 2018

Note de M. David Vergneau, directeur des ressources humaines, correspondant académique des élections professionnelles sur les aspects fonctionnels

Mesdames et messieurs les directrices et directeurs d’école,

Suite à la note de madame la secrétaire générale portant sur l’organisation des élections professionnelles diffusée le 15 octobre dernier, je souhaite vous apporter des informations complémentaires relatives à la remise des notices de vote comportant l’identifiant de vote, à la composition de la liste électorale et aux autorisations spéciales d’absences accordées aux organisations syndicales candidates dans le cadre des élections professionnelles.

Remise de la notice de vote et de l’identifiant de vote :

La remise des notice de vote comportant l’identifiant de vote à chaque électeur sur son lieu d’exercice professionnel, prévue initialement du 6 au 12 novembre, peut être effectuée jusqu’au vendredi 16 novembre. Ce délai supplémentaire vise à permettre la distribution de notices reçues tardivement et de remettre les notices à des agents n’étant pas présents lors de la remise initiale.

Par contre, la date de retour au rectorat à l’attention de la division des ressources humaines de la liste d’émargement et des notices non distribuées n’est pas modifiée, elle doit s’effectuer dès le lundi 19 novembre et jusqu’au jeudi 22 novembre.

Les électeurs qui n’ont pas eu la possibilité de récupérer leur notice de vote sous format papier ont la possibilité de demander la transmission de leur notice de vote par courrier électronique en se connectant à leur espace électeur sur le site internet du ministère ou de l’académie. Vous trouverez en pièce jointe la procédure à suivre et à diffuser dans votre école en l’affichant dans vos locaux.

Par ailleurs, j’attire votre attention sur les assistants des élèves en situation de handicap (AESH) qui doivent recevoir leur identifiant de vote par courrier électronique. Je vous remercie de les informer de cette modalité de transmission.

Liste électorale :

Vous avez été destinataire d’une liste des électeurs affectés dans votre école que vous avez affichée dans vos locaux. Cette liste qui vous a été transmise mi octobre constitue une photographie de la liste électorale au 5 octobre. Elle est donc amenée à évoluer et peut paraitre incomplète. Aucune nouvelle liste ne sera transmise pour affichage. Chaque agent est invité à se connecter sur son espace électeur pour vérifier les scrutins qui lui sont rattachés.

Je vous remercie pour les différentes opérations réalisées à l’occasion des élections professionnelles.

Je suis à votre disposition avec monsieur Garrouty, correspondant académique en charge des aspects techniques pour répondre à toute question complémentaire.

Pour le directeur des ressources humaines, le correspondant académique des élections professionnelles sur les aspects fonctionnels,

David VERGNEAU

Document joint

Modalités d’attribution de l’identifiant de vote en cas de non réception ou de perte