BrèveBrève

Réunion débat sur la responsabilité des enseignants

Manifestation organisée par la MAIF

Mise en ligne : 21/10/2009

Attention ! Cette brève est antérieure à l'année scolaire actuelle. Elle figure sur ce site à titre d'archive.
Les informations qu'elle contient ne sont peut-être plus valides.

Enrichissez votre agenda de cette réunion d'information, entrée libre, sur la responsabilité des enseignants !

Aujourd'hui, les enseignants doivent de plus en plus souvent faire face à des procédures judiciaires qui leur sont intentées. Les nombreux évènements qui alimentent les faits divers prouvent que ce phénomène s'amplifie. Si les enseignants sont naturellement sensibilisés aux dangers que peuvent courir leurs élèves, ils le sont moins vis-à-vis de leur propre responsabilité. C'est pourquoi, l'équipe militante de la délégation MAIF d'Auxerre vous convie à la rejoindre et à participer à une réunion d'information.

Cette réunion se tiendra le mercredi 25 novembre 2009 à partir de 18 heures à l'institut de formation en soins infirmiers (IFSI) du Centre Hospitalier d'Auxerre, 2 boulevard de Verdun, Auxerre (face au gymnase des Hauts d'Auxerre).

Intervenants

Ce rendez-vous permettra d'aborder les difficultés auxquelles peuvent être confrontés les professionnels de l'Éducation nationale dans l'exercice de leurs fonctions avec :

  • André Maurin, docteur en droit,chef du service juridique du rectorat de l'académie d'Aix-Marseille, expert près l'école supérieure de l'Éducation nationale (ESEN)
  • Yann Buttner, conseiller juridique au rectorat de l'académie d'Aix-Marseille, expert près l'école supérieure de l'Éducation nationale, assesseur près du tribunal pour enfants d'Aix-en-Provence, diplômé d'études approfondies en droit public

Programme

Les régimes de responsabilité de substitution
  • la responsabilité administrative dans l'organisation des activités scolaires et la gestion du patrimoine,
  • la responsabilité civile de l'enseignant et la mise en œuvre de la responsabilité de l'état.
La responsabilité civile
  • la responsabilité pénale les principales infractions liées à la vie scolaire,
  • l'enseignant poursuivi, l'enseignant victime.

Ce rendez-vous sera également l'occasion d'échanges avec l'assistance pour tenter de répondre aux interrogations des participants au cours de la réunion.

Les échanges se poursuivront ensuite autour d'un cocktail.

Le livre d'André Maurin et de Yann Buttner, Le Professeur des écoles et son Environnement juridique, des éditions Edilaix, vous sera offert à l'issue de la réunion.

Renseignements, inscription et prochaines réunions : http://www.maif.fr/actionsmutualistes

N'hésitez pas à relayer cette information, il est important que toutes les personnes susceptibles d'être intéressées puissent venir nous rejoindre.

Direction des services départementaux de l'éducation nationale de l'Yonne
Dernière mise à jour de cette page le 21/10/2009.